Mentions légales
Les mentions légales obligatoires du site internet www.maisonlalune.com sont indiquées sur cette page conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
Raison sociale
SARL ABC-DE
URL
www.maisonlalune.com
Forme juridique de la société
Société à responsabilité limitée, dont le siège social est situé 43 rue Commandant Israel, 69370 Saint-Didier-au-Mont-d’Or et dont le montant du capital social est de 2000€uros.
Adresse de courrier électronique
contact@maisonlalune.com
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés
844 140 368 R.C.S. Lyon
Numéro de TVA intracommunautaire
FR18844140368
Directeur de la publication
Au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 :
Monsieur Bérenger Nicot.
Hébergeur
L’hébergement du site est assuré par la société OVH, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Roubaix – Tourcoing sous le numéro 424 761 419, ayant son siège social sis 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments qui figurent sur le présent site est protégé par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques conformément aux dispositions contenues dans les Conditions Générales de Vente.
Toute copie ou reproduction du site et de l’ensemble des données fournies par la société est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
SOUS TOUTES RÉSERVES